Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 24038
Cote 8B1/ | 24038 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Réparation de l'église de Staple |
Année de début | 1705 |
Année de fin | 1705 |
Notes | Une liasse de 8 pièces dont une requête du 3 juin 1705 pour obtenir la nomination d'experts, le rapport des experts du 14 juin 1705, lesDevis et conditions sur lesquels(les travaux de réparation)seront adjugés au rabaisen vertu de l'arrêt du Parlement du 4 avril 1705(à la fin de ce devis : mention de l'adjudication faite au cabaret de Staple, le 15 juin 1715, au plus bas prix, au profit d'Etienne "Rolland", demeurant à Saint-Omer) |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Total de 1 résultat(s).
Nom |
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Roubaix (de) Allard |
Juridictions
Première juridiction:
Parlement de Tournai
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeurs
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Bailli, gens de loi et directeurs de Staple | Staple |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défendeurs
Total de 2 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Abbé et religieux de Vormezeelle, Doyen, chanoines et chapitre de a cathédrale de Boulogne-sur-mer | Décimateurs | |||
Abbesse et religieuses de la Woestyne (Woestines) | Renescure |