Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 24827
Cote 8B1/ | 24827 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Indéterminé |
Année de début | 1691 |
Année de fin | 1692 |
Notes | Petit dossier de 8 pièces particulièrement abîmé (importantes déchirures et pertes sur les deux côtés de chaque pièce) comprenant un inventaire, copie de la requête du 3 avril 1691, extraits du registre aux plaids du Magistrat de Lille, divers écrits des parties, une requête pour contraindre partie à fournir et un acte de procuration |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Echevinage de Lille
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeur
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Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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De Siennes Jacques Théodore | Chevalier |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Opposant
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Marquis du Quesnoy Guillaume |