Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 24542
Cote 8B1/ | 24542 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Procédure. Reprise des errements d'un procès intenté par le père du demandeur |
Année de début | 1690 |
Année de fin | 1696 |
Notes | Dossier de 12 pièces cotées avec un inventaire. A la requête de 1696, est joint un acte notarial en parchemin (1641)concernant la promesse de Dame Marie Anne Antoinette Joseph Hangouart, la sœur du demandeur, de joindre la partie de ce dernier pour la reprise des errements de la cause de leur père contre la dame d'Avrincourt. |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Total de 1 résultat(s).
Nom |
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De Roubaix Allard |
Juridictions
Première juridiction:
Parlement de Tournai
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeur
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Hangouart Bartholomé (Barthélémy) François Joseph | Baron d'Avelin | Lille |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défendeurs
Total de 2 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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D'Angeville Nasart Joseph | Lieutenant colonel du régiment de Touy | Comte de Lompret | ||
Hangouart Antoinette Joseph | Epouse de Nasart d'Angeville |