Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 2660
Cote 8B1/ | 2660 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Comptes de l'archidiaconé d'Arras. Procédure : collation, devant un conseiller du Conseil d'Artois, des pièces à produire dans une enquête pour un procès pendant devant le parlement de Tournai |
Année de début | 1695 |
Année de fin | 1695 |
Notes | Dossier contenant une pièce isolée en bon état (une liasse de 40 pages) : procès-verbal de comparution devant Antoine du Bois, conseiller ordinaire du roi en son conseil d'Artois, en exécution de l'arrêt du parlement de Tournai du 28 juin 1682, et collation de différentes pièces relatives aux comptes de l'archidiaconé d'Arras (14 avril-17 mai 1695) |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Parlement de Tournai
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Indéterminée
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Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Lejourné (Sejourné) François | Archidiacre d'Ostrevent, chanoine de l'église cathédrale Notre-Dame d'Arras | Indéterminé |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Indéterminée
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Lefevre d'Argence Jacques | Prêtre | Indéterminé |