Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 30958

Cote 8B1/30958
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeNC. Sans objet. Inventaire "des lettriages" trouvés chez le sieur Ramart, appartenant à Charles Alexandre le Vaillant du Thil
Année de début1690
Année de fin1690
Notes18 pièces : un inventaire (cahier relié de 4 feuillets ; le dernier est vierge) et les 17 pièces correspondantes (dont de nombreux titres sur parchemin avec sceaux) qui, comme cela est indiqué à la fin de l'inventaire, ont été "consignés au greffe de [la] cour" le 26 juin 1690. Ces titres concernent la seigneurie du Thil, le fief des Aulnois à Pottes, le fief des Aulnes et le fief de Hollay
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