Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 30955

Cote 8B1/30955
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeProcédure extraordinaire, criminelle, duel
Année de début1714
Année de fin1714
Notes28 pièces, Jugé le 20 décembre 1714 : cf. 8B1976, fol. 47 r°- 48 v°
Pièces remarquables
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Conseillers

Nom
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Juridictions


Première juridiction: Parlement de Flandre


Partie 1 - Qualité dans le procès: Poursuivant
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Procureur général
Partie 2 - Qualité dans le procès: Accusés
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Michel, dit Saint-Michel FrançoisSoldat au régiment de la CroixEn garnison au Quesnoy
Dubois dit Blondin Grenadier au régiment de GuyenneMaubeuge en garnison

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