Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 23385

Cote 8B1/23385
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeAbus et injures au chapitre de Saint Gery de Valenciennes, manquement du doyen et d'autres chanoines dénoncés par un chanoine, conflits de compétence
Année de début1670
Année de fin1672
NotesGros dossier de 36 pièces avec plusieurs inventaires, pièces de l'officialité
Pièces remarquables
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Conseillers

Nom
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Juridictions


Première juridiction: Grand Conseil de Malines


Partie 1 - Qualité dans le procès: Requérant
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DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Bravo JacquesPrêtre chanoine de Saint GéryValenciennes
Partie 2 - Qualité dans le procès: Opposant
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
De Bersacques GuillaumeDoyen du chapitre de Saint-GéryValenciennes

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