Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 30931

Cote 8B1/30931
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeProcès pénal, procédure extraordinaire, duel
Année de début1711
Année de fin1711
Notes26 pièces, Jugé les 18 août et 9 novembre 1711 : cf. 8B1975, fol. 166 v°-167 et 169 r°-170
Pièces remarquables
Lien externe

Conseillers

Nom
Aucun résultat trouvé.

Juridictions


Première juridiction: Parlement de Flandre


Partie 1 - Qualité dans le procès: Accusés
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Belle-Espine (de Bellespine) Lieutenant de dragon au régiment de Saint-ChaumontIndéterminé
Dusy Lieutenant de dragon au régiment de Saint-ChaumontIndéterminé
Partie 2 - Qualité dans le procès: Poursuivant
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Procureur général du roi    

logos