Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 30882

Cote 8B1/30882
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeProcédure criminelle, duel
Année de début1711
Année de fin1711
Notes24 pièces, jugé le 22 mars 1712 : cf. 8B2/772, fol. 188 v° - 189 v°
Pièces remarquables
Lien externeAncien 6B41/A/1

Conseillers

Nom
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Juridictions


Première juridiction: Parlement de Flandre


Partie 1 - Qualité dans le procès: Accusés
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DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Barry DécédéLieutenant au régiment de LeeIndéterminé
Houseau NicolasCurateur à la mémoire de BarryIndéterminé
Delattre Chirgurgien major au régiment irlandais de Galmoy
Partie 2 - Qualité dans le procès: Poursuivant
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Procureur général du roi BaralleDouai

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