Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 30423
Cote 8B1/ | 30423 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Trouble dans la possession d'un bénéfice ecclésiastique (chapelle perpétuelle de la Trinité fondée dans l'église métropolitaine de Cambrai) |
Année de début | 1705 |
Année de fin | 1706 |
Notes | 7 pièces reliées dont la commission de maintenue ecclésiastique du 12 septembre 1705 (sur parchemin avec un reste de sceau) N. B. : faire le lien avec 8B1/30500 |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Parlement de Tournai
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeur par commandement ecclésiastique
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Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Zeghers Jean | Prêtre | Bruxelles |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défendeur
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Blanquart Toussaint | Théologien | Cambrai |