Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 17391

Cote 8B1/17391
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeInfraction. Coups et blessures
Année de début1670
Année de fin1670
NotesDossier peu volumineux composé de 3 pièces de procédure sans inventaire
Pièces remarquables
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Conseillers

Nom
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Juridictions


Première juridiction: Bailli et hommes de fief de la terre de Bouvignies


Partie 1 - Qualité dans le procès: Plaignant
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DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Buisse Pierre, PaulCensier à Auberchicourt  
Partie 2 - Qualité dans le procès: Accusés
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Brousse( Brouce) BernardFrère de Jean Philippe Lewarde
Brousse (Brouce) Jean PhilippeFrère de BernardLewarde

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