Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 17384

Cote 8B1/17384
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeInfraction. Suspicion de duel
Année de début1715
Année de fin1715
NotesDossier peu volumineux composé de 24 pièces de procédure avec inventaire
Pièces remarquables
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Conseillers

Nom
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Juridictions


Première juridiction: Maréchaussée de Valenciennes


Partie 1 - Qualité dans le procès: Poursuivant
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DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Procureur du roi près la maréchaussée de Valenciennes    
Partie 2 - Qualité dans le procès: Accusés
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Hubert DécédéDirecteur de la poste aux lettres de Valenciennes  Valenciennes
Devau Ingénieur de la ville de ValenciennesValenciennes

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