Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 17371

Cote 8B1/17371
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeDîmes
Année de début1714
Année de fin1717
NotesDossier de 22 pièces cotées sans inventaire
Pièces remarquables
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Conseillers

Nom
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Juridictions


Première juridiction: Bailliage d'Avesnes


Partie 1 - Qualité dans le procès: Défendeurs
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Hanneton Georges Habitants du village de Barsil  
Et consorts Indéterminé
Partie 2 - Qualité dans le procès: Demandeurs
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Prieur et religieuses de l'abbaye de Saint-Étienne de Femy    

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