Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 17329

Cote 8B1/17329
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeDistribution de deniers de la terre et seigneurie de Zandvoorde (en flamand avec traduction)
Année de début1703
Année de fin1704
NotesDossier peu volumineux de 10 pièces sans cote ni inventaire
Pièces remarquablesUn plan figuratif colorié et le rapport de l'arpenteur qui en fait la légende
Lien externe

Conseillers

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Nom
Roubaix (de) Allard

Juridictions


Première juridiction: Parlement de Tournai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Impétrants d'ordre par arret de distribution de deniers
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DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Leghiez (Leghez) CharlesMarchandLille
Blanchard MarieVeuve de Pierre VanderteenneLille
Partie 2 - Qualité dans le procès: Opposants
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DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
De Bessot DanielEcuyer, sieur de Lamberty, grand prévôt de Flandre
Dieusart ThérèseEpouse du grand Prévôt de Flandre

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