Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 17055

Cote 8B1/17055
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeSuccession, testament, héritages sur les terres du Roeulx et Fampoux
Année de début1633
Année de fin1634
NotesPetit dossier de 7 pièces sans cote ni inventaire (au dos Douai n°80)
Pièces remarquables
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Juridictions


Première juridiction: Gouvernance de Douai et Orchies


Partie 1 - Qualité dans le procès: Impétrants de lettres patentes en forme d'examen à futur
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DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Membret PierreMari et bail de Madeleine BretoulBourgeois  Douai
Bretoul FrançoiseJeune fille à marierDouai
Partie 2 - Qualité dans le procès: Défendeurs
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Mullet HuguesCensier  Fampoux
Et consorts Indéterminé

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