Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 28290

Cote 8B1/28290
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeSuccession, fidéicommis, enfants mineurs, propriété immobilière : occupation sans titre de terre
Année de début1701
Année de fin1702
NotesDossier de 28 pièces du deuxième inventaire en une liasse produites par les parties en appel dont les lettres de relief d'appel, écrits de grief, points d'office
Pièces remarquables
Lien externe

Conseillers

Nom
Aucun résultat trouvé.

Juridictions


Première juridiction: Hommes de fief de la terre de Lécluse


Partie 1 - Qualité dans le procès: Défendeur
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Duflot (Duflos, du Flot) François LaboureurEsteain (Etaing)
Partie 2 - Qualité dans le procès: Demanderesse
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Descaudin (Descodain, Decaudin) QuentineIndéterminé

Deuxième juridiction: Gouvernance de Douai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Appelants
Total de 4 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Duflot (Duflos, du Flot) EtienneReprenant les errements de son père François DuflotBreliere
Duflot (Duflos, du Flot) NicolasReprenant les errements de son père François DuflotEtaing
Flegand Jean PierreEpoux de Marguerite DuflotEtaing
Duflot (Duflos, du Flot) MargueriteReprenant les errements de son père François DuflotEtaing
Partie 2 - Qualité dans le procès: Intimée
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Descaudin (Descodain, Decaudin) QuentineVeuve de Philippe Fauvel (Fauvelle) Indéterminé

logos