Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 17372

Cote 8B1/17372
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeLivre de crédit de Chrysostome Morel
Année de début1704
Année de fin1705
NotesDossier de 58 pièces sans cote ni inventaire
Pièces remarquablesNon défini
Lien externeNon défini

Conseillers

Nom
Aucun résultat trouvé.

Juridictions


Première juridiction: Echevinage de Valenciennes


Partie 1 - Qualité dans le procès: Indéterminée
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Bourdon Nicodème    
Partie 2 - Qualité dans le procès: Indéterminée
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Rousseau Thomasdonataire du sieur Jean Chrysostome Morel, marchandBourgeois, marchand  

Deuxième juridiction: Indéterminée


Partie 1 - Qualité dans le procès: Appelant et impétrant de lettres de requête civile entérinées
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Bourdon Nicodème    
Partie 2 - Qualité dans le procès: Anticipant, intimé
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Rousseau Thomasdonataire du sieur Jean Chrysostome Morel, marchandBourgeois, marchand  

logos