Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 17315

Cote 8B1/17315
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeInfraction. Achat de poudre et dépôt chez Blocqueau, réparation d'injures
Année de début1609
Année de fin1609
NotesPetit dossier de 5 pièces avec inventaire correspondant
Pièces remarquablesNon défini
Lien externeNon défini

Conseillers

Nom
Aucun résultat trouvé.

Juridictions


Première juridiction: Echevinage de Valenciennes


Partie 1 - Qualité dans le procès: Plaidant et poursuivant
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
De Brunain Jeanancien compagnon de la confrérie du bon voiloir de ValenciennesBourgeois, marchand crassier Valenciennes
Partie 2 - Qualité dans le procès: Défendeur
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Blocqueau Jacques Empereur de la compagnie des arquebusiers du bon vouloir Valenciennes Valenciennes

logos