Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 2532
| Cote 8B1/ | 2532 |
|---|---|
| Numéro de sous-dossier | 0 |
| Objet du litige | Interprétation des clauses du contrat de vente d'une terre située à Boëseghem, usufruit, jouissance de rendages de la terre, preuve de la propriété, possession paisible en qualité de propriétaire, rente |
| Année de début | 1683 |
| Année de fin | 1690 |
| Notes | Dossier en bon état général contenant une soixantaine de pièces en deux liasses avec chacune un inventaire (deux liasses de pièces fournies par les demandeurs, dont une partiellement détachée, et une liasse de pièces pour le défendeur). De nombreuses pièces en flamand pas toujours traduites. Parmi les pièces en français se trouvent : les causes d'opposition de Jean Debroere et sa duplique, des tripliques pour Jeanne Rauwels, des solutions pour Jeanne Rauwels, un applicat de preuve pour Jeanne Rauwels, un écrit intitulé "En décidant le différent", un avis de jurisconsulte donné à Cassel le 21 janvier 1690 et la sentence rendue en conséquence le 3 février 1690 |
| Pièces remarquables | |
| Lien externe |
Conseillers
| Nom |
|---|
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Juridictions
Première juridiction:
Echevinage de la seigneurie de Boëseghem
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeurs
Total de 2 résultat(s).
| Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
|---|---|---|---|---|
| Rauwels Jeanne | Demanderesse par saisie, demi-soeur de Pierre et Marie Danis à qui elle a vendu la terre litigieuse | Indéterminé | ||
| De Drael Nicolas | Demandeur par reprise d'errements de la cause de Jeanne Pauwels | Indéterminé |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défendeur et opposant
Total de 1 résultat(s).
| Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
|---|---|---|---|---|
| Debroere Jean | Veuf de Marie Danis qui avait acheté la terre litigieuse avec son frère Pierre | Indéterminé |
