Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 16419

Cote 8B1/16419
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigePartage successoral de la maison et hôtel de "l'épervier" tenus par des frères, rente, paiement de houblon livré
Année de début1660
Année de fin1670
NotesDossier volumineux de 59 pièces cotées avec plusieurs inventaires dont un parchemin chirographe (constitution de rente, 1640)
Pièces remarquables
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Nom
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Juridictions


Première juridiction: Echevinage de Cambrai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Indéterminée
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Crespin FlorusBourgeois de Cambrai  
Partie 2 - Qualité dans le procès: Indéterminée
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Crespin Claude   
Debevre(Dubeures) JulienEpoux d'Anne CrespinIndéterminé

Deuxième juridiction: Grand Conseil de Malines


Partie 1 - Qualité dans le procès: Appelant
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Crespin FlorusBourgeois de Cambrai  
Partie 2 - Qualité dans le procès: Intimés
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Crespin Claude   
Debevre(Dubeures) JulienEpoux d'Anne CrespinIndéterminé

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