Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 2527
Cote 8B1/ | 2527 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Contrat de mariage, succession, retrait lignager, rente |
Année de début | 1693 |
Année de fin | 1694 |
Notes | Deux pièces isolées : l'original du contrat de mariage entre Antoine de Lannoy, sieur d'Inglebert, et Adrienne de Berghes, passé au château de Nomain le 1er juin 1641 et la copie d'une sentence en forme du 18 février 1692. Faire le lien avec le dossier 8B1/2526 |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Gouvernance de Lille
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeur
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Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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De Noyelles Charles Eugène | Fils et héritier de Marie de Créquy, marquise de Lisbourg, et des enfants de Marie Claire de Créquy, comtesse de Jarnac | Comte | Indéterminé |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défendeur
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Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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De Gand François Gilbert | Marquis de Hem | Indéterminé |