Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 16349

Cote 8B1/16349
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeDépouille de blé de la cense de Bonnenfance
Année de début1600
Année de fin1601
NotesDossier peu volumineux de 12 pièces sans cote ni inventaire, dont étiquets et enquêtes
Pièces remarquablesBail de la cense de Bonnenfance pour Jérôme de Herauguière et Marie de Hyniers (parchemin de 1597)
Lien externeNon défini

Conseillers

Nom
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Juridictions


Première juridiction: Echevinage de Cambrai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Demandeurs
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DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Abbé et religieux du couvent de Vaucelles     
Partie 2 - Qualité dans le procès: Défendeur
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
D'Herauguières Jérôme Ecuyer  

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