Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 15682

Cote 8B1/15682
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeSuccession. Maison mortuaire de Jean de Longueval
Année de début1609
Année de fin1613
Notes2 inventaires et une pièce d'enquête (cotée 1374)
Pièces remarquables
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Conseillers

Nom
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Juridictions


Première juridiction: Conseil d'Artois


Partie 1 - Qualité dans le procès: Indéterminée
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
De Longueval Philippeoncle et tuteur des enfants de Jean de Longueval, son frèreChevalier, seigneur de Manicamp   
De Maridor AnneVeuve de Jean de Longueval, tutrice légitime de ses enfantsIndéterminé
Partie 2 - Qualité dans le procès: Indéterminé
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
De Rinach ClaudeChevalier, Seigneur de Saint Baslemont  

Deuxième juridiction: Grand Conseil de Malines


Partie 1 - Qualité dans le procès: Appelants
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
De Longueval Philippeoncle et tuteur des enfants de Jean de Longueval, son frèreChevalier, seigneur de Manicamp   
De Maridor AnneVeuve de Jean de Longueval, tutrice légitime de ses enfantsIndéterminé
Partie 2 - Qualité dans le procès: Intimé
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
De Rinach ClaudeChevalier, Seigneur de Saint Baslemont  

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