Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 15794
Cote 8B1/ | 15794 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Inexécution de plusieurs contrats dû à Jacques Château à propos de la succession d'Hippolyte Braem |
Année de début | 1669 |
Année de fin | 1693 |
Notes | Dossier volumineux 79 pièces (de nombreuses rongées par l'humidité et trouées par les vers) cotées avec deux inventaires correspondants. Lien à un procès mené par la veuve Jacques Château contre Antoine Marissal, père jésuite d'Armentières, frère d'Agnès Marissal |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Gouvernance de Lille
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Impétrant de mise de fait
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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De Richemont François | Exécuteur testamentaire d'Agnès Marissal, fille dévote |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Impétrants de mise de fait
Total de 2 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Delavallée Hubert | ||||
Lambelin Michel | Indéterminé |