Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 2480

Cote 8B1/2480
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeConflit relatif à la terre et seigneurie de Bucquoy
Année de début1520
Année de fin1530
NotesDossier en bon état général avec un inventaire et certaines pièces correspondantes dont plusieurs attestations, un inventaire des faits, titres et moyens produits par le sieur de Carency et un mémoire pour le même seigneur de Carency (faire le lien avec 8B1/2479 et 2482)
Pièces remarquables
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Conseillers

Nom
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Juridictions


Première juridiction: Grand Conseil de Malines


Partie 1 - Qualité dans le procès: Demandeur
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Clément JacquesIndéterminé
Partie 2 - Qualité dans le procès: Défendeurs
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Descars FrançoisChevalier, seigneur de CarencyIndéterminé
De Martigny JacquesBailli de la terre, seigneurie et châtellenie de BucquoyEcuyerIndéterminé

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