Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 15712

Cote 8B1/15712
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeDette, calomnie, billet de sommation
Année de début1718
Année de fin1720
NotesUne seule pièce
Pièces remarquablesNon défini
Lien externeNon défini

Conseillers

Nom
Aucun résultat trouvé.

Juridictions


Première juridiction: Echevinage de Douai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Défenderesse originairement et demanderesse sur conclusion renversale
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Cassart Marie, FrançoiseVeuve de Daniel Derosbourg, vivant maître apothicaire  Douai
Partie 2 - Qualité dans le procès: Demandeur originaire et défendeur sur conclusions
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Bernard Philippe, Joseph Licencié en médecine  

logos