Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 15598

Cote 8B1/15598
Numéro de sous-dossier5
Objet du litigeInfraction. Homicide au couteau par un capitaine de cavalerie
Année de début1705
Année de fin1705
NotesUne pièce (interrogatoire sur la sellette)
Pièces remarquablesNon défini
Lien externeNon défini

Conseillers

Nom
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Juridictions


Première juridiction: Echevinage de Cambrai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Acccusé
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DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Belot Henri François Natif de Bruxelles, mousquetaire du roi puis capitaine de cavalerie aux Pays-Bas  
Partie 2 - Qualité dans le procès: Poursuivant
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Procureur d'office de la prévôté de Cambrai     

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