Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 15566

Cote 8B1/15566
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeSuccession de Thomas de Pline, substitution fidéicommissaire
Année de début1596
Année de fin1613
Notes29 pièces cotées avec 4 inventaires
Pièces remarquables
Lien externe

Conseillers

Nom
Aucun résultat trouvé.

Juridictions


Première juridiction: Indéterminée


Partie 1 - Qualité dans le procès: défenderesse
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
De Bouvens (Bouvans) JeanneVeuve de feu Thomas de Plaine, son vivant chevalier, sieur de Cou(t)henans, à présent femme de Jean Philibert de Manthon, chevalier, baron et seigneur de Confignon, Beaumont, La Motte
Partie 2 - Qualité dans le procès: Demandeur
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
De Plaine HuguesBaron de Courcette
De Plaine JohanSeigneur de la Roche

Deuxième juridiction: Parlement de Dole


Partie 1 - Qualité dans le procès: Appelante
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
De Bouvens (Bouvans) JeanneVeuve de feu Thomas de Plaine, son vivant chevalier, sieur de Cou(t)henans, à présent femme de Jean Philibert de Manthon, chevalier, baron et seigneur de Confignon, Beaumont, La Motte
Partie 2 - Qualité dans le procès: Intimés
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
De Plaine HuguesBaron de Courcette
De Plaine JohanSeigneur de la Roche

logos