Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 15530

Cote 8B1/15530
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeExercice du métier de chaussetier
Année de début1485
Année de fin1485
NotesDossier peu volumineux composé de 13 pièces de procédure sans inventaire
Pièces remarquables
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Conseillers

Nom
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Juridictions


Première juridiction: Echevinage de Valenciennes


Partie 1 - Qualité dans le procès: Indéterminée
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Desaubeaux (Desbaulx, Desbeaulx) JeanMarchandBourgeois Valenciennes
Partie 2 - Qualité dans le procès: Indéterminée
Total de 3 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Dubuisson HenriIndéterminé
Dubuisson SimonIndéterminé
Dubuisson GobertIndéterminé

Deuxième juridiction: Grand Conseil de Malines


Partie 1 - Qualité dans le procès: Appelant
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Desaubeaux (Desbaulx, Desbeaulx) JeanMarchandBourgeois Valenciennes
Partie 2 - Qualité dans le procès: Intimés
Total de 3 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Dubuisson HenriIndéterminé
Dubuisson SimonIndéterminé
Dubuisson GobertIndéterminé

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