Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 15499

Cote 8B1/15499
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeSuccession, douaire
Année de début1643
Année de fin1645
NotesPetit dossier de 6 pièces sans cote ni inventaire
Pièces remarquablesNon défini
Lien externeNon défini

Conseillers

Nom
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Juridictions


Première juridiction: Bailli et francs fiefvets de la cour archiépiscopal de Cambrai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Défenderesse
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DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
De Blondel Marie Douairière demeurée ès biens de Jean de la Motte, chevalier, sieur d'Isques  
Partie 2 - Qualité dans le procès: Demandeur
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
De La Motte Claudeneveu de Jean de la MotteEcuyer, sieur de Clereux,   

Deuxième juridiction: Grand Conseil de Malines


Partie 1 - Qualité dans le procès: Indéterminée
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
De Blondel Marie Douairière demeurée ès biens de Jean de la Motte, chevalier, sieur d'Isques  
Partie 2 - Qualité dans le procès: Indéterminée
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
De La Motte Claudeneveu de Jean de la MotteEcuyer, sieur de Clereux,   

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