Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 15375
Cote 8B1/ | 15375 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Succession collatérale, désistement d'occupation de maisons et jardins |
Année de début | 1690 |
Année de fin | 1697 |
Notes | Dossier volumineux de 59 pièces cotées avec deux inventaires correspondants (première instance et appel) dont divers actes sur parchemins : arrentement d'héritage de Marie Pottier à Melchior Leliart et sa femme ; arrentement de jardin par charles Pitou à Marguerite Maconier ; vente d'une mencaudée de terre labourable à Fontaine au Bois par Jean Demain au profit d'Antoine Lebon et ses ayant-causes ; arrentement de prés par Dominique de Saint-Quintin et Anne Cramillon à Guillaume Pottier et Marguerite Pitou sa femme |
Pièces remarquables | Non défini |
Lien externe | Non défini |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Office de Fontaine-au-Bois
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeurs
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Enfants et héritiers d'Antoine Demain et Marie Leliard | Fontaine-au-Bois |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défendeur
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Lebon Antoine | Fontaine-au-Bois |
Deuxième juridiction:
Bailliage du Quesnoy
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Intimés
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
---|---|---|---|---|
Enfants et héritiers d'Antoine Demain et Marie Leliard | Fontaine-au-Bois |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Appelant
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Lebon Antoine | Fontaine-au-Bois |