Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 15289
Cote 8B1/ | 15289 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Augmentation de portion congrue, exécution d'un brevet, contrainte |
Année de début | 1704 |
Année de fin | 1710 |
Notes | Dossier très volumineux de 139 pièces cotées avec plusieurs inventaires correspondants dont un arrêt contradiction du conseil d'état privé du roi portant règlement pour la juridiction de Maubeuge sur le procès entre Hennet, prévôt royal de Maubeuge et les officiers du Parlement de Tournai, les ecclésiastiques, abbés, nobles et seigneurs hauts justiciers du Hainaut (1703) |
Pièces remarquables | Non défini |
Lien externe | Non défini |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Prévôté de Maubeuge
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeurs
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Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Abbé et religieux de Liessies |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Indéterminée
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Antoine Jacques | Curé de Semousies et Beugnies |
Deuxième juridiction:
Conseil provincial de Hainaut et de Valenciennes
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Aucune dénomination
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Abbé et religieux de Liessies |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Intimé
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Antoine Jacques | Curé de Semousies et Beugnies |