Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 15135
Cote 8B1/ | 15135 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Succession, rente et hypothèque (terre de l'Escrevise) |
Année de début | 1700 |
Année de fin | 1702 |
Notes | Dossier peu volumineux d'une quinzaine de pièces dont un parchemin (trois quarts de jardin à rente par Pierre du Mouceau à Jacques Gérard) |
Pièces remarquables | Non défini |
Lien externe | Non défini |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Echevinage de Solre-le-Château
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Plaidant en rendue de nouvel héritier
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Lefebure Antoine | au titre de Marie Claire Mullet, sa femme | Bourgeois d'Avesnes |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Opposant
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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George Jacques | Prêtre | Solre-le-Château |