Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 13370
Cote 8B1/ | 13370 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Opposition à l'ordonnance de deniers provenant de la moitié de la maison des Trois Rois |
Année de début | 1714 |
Année de fin | 1715 |
Notes | Dossier assez volumineux de 31 pièces cotées avec plusieurs inventaires correspondants |
Pièces remarquables | Non défini |
Lien externe | Non défini |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Echevinage de Lille
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Ayant ordre et opposant à l'ordonnance de deniers
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Fermier des onze sols à livre de gros |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Opposant à l'ordonnance de deniers
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Bacquart Paul | emprenant fait et cause de Philippe Joseph Luytens, écuyer, sieur de Perqueaux | Marchand, | Lille |