Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 13348

Cote 8B1/13348
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeIndéterminé
Année de début1703
Année de fin1704
NotesDossier peu volumienux de 10 pièces avec inventaire
Pièces remarquables
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Conseillers

Nom
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Juridictions


Première juridiction: Echevinage de Bergues


Partie 1 - Qualité dans le procès: Intimé
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Vandale Anselme   Quaëdypre
Partie 2 - Qualité dans le procès: Indéterminée
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Wits Julienneagissant pour Denis Schinzele son filsDouairière de François Schinkele, écuyer seigneur de Sterrebeek Courtrai

Deuxième juridiction: Bailliage d'Ypres


Partie 1 - Qualité dans le procès: Aucune dénomination
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Vandale Anselme   Quaëdypre
Partie 2 - Qualité dans le procès: Appelante
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Wits Julienneagissant pour Denis Schinzele son filsDouairière de François Schinkele, écuyer seigneur de Sterrebeek Courtrai

Troisième juridiction: Parlement de Tournai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Aucune dénomination
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Vandale Anselme  Quaëdypre
Partie 2 - Qualité dans le procès: Appelante
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Wits JulienneDouairière de François Schinkele, écuyer seigneur de Sterrebeek Courtrai

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