Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 13083

Cote 8B1/	13083
Numéro de sous-dossier	0
Objet du litige	Succession à la terre et baronnie du Vaudrey, substitution testamentaire, testament d'Anne de Vaudrey
Année de début	1653
Année de fin	1655
Notes	Dossier volumineux de 38 pièces numérotées avec deux inventaires correspondants
Pièces remarquables	Un "mandement patent de sa majesté pour la révision du procès mentionné" de 1653 avec un énorme sceau en mauvais état. Un mémoire imprimé. Un "avis de droit" imprimé de 56 pages avec arbre généalogique et un ajout de 8 pages. Un arbre généalogique de la m
Lien externe	Non défini

Conseillers

Nom
Aucun résultat trouvé.

Première juridiction: Parlement de Dole

Partie 1 - Qualité dans le procès: Ajournée et défenderesse

Total de 1 résultat(s).

Dénomination	Qualité incidente	profession / fonction	titre	domicile
De La Baume Marie, Alberte		Femme de Charles de la Baume, marquis de Saint Martin

Partie 2 - Qualité dans le procès: Impétrant de lettres d'ajournement en matière de révision

Total de 1 résultat(s).

Dénomination	Qualité incidente	profession / fonction	titre	domicile
De La Baume Ferdinand	petit-fils de Nicole de Montmartin, arrière-petite-fille d'Anne du Vaudrey	Chevalier, comte de Montrevel

Deuxième juridiction: Grand Conseil de Malines (pour révision)

Partie 1 - Qualité dans le procès: Aucune dénomination

Total de 1 résultat(s).

Dénomination	Qualité incidente	profession / fonction	titre	domicile
De La Baume Marie, Alberte		Femme de Charles de la Baume, marquis de Saint Martin

Partie 2 - Qualité dans le procès: Aucune dénomination

Total de 1 résultat(s).

Dénomination	Qualité incidente	profession / fonction	titre	domicile
De La Baume Ferdinand	petit-fils de Nicole de Montmartin, arrière-petite-fille d'Anne du Vaudrey	Chevalier, comte de Montrevel

logos