Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 139
Cote 8B1/ | 139 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Pâture, bétail à Feschaux (Beauraing) |
Année de début | 1685 |
Année de fin | 1685 |
Notes | Dossier en bon état de 35 pièces avec un inventaire. Parmi les pièces : des ordonnances, la copie d'une charte de 1247, des ordonnances de comparution, des mémoires, des salvations, des réponses, des étiquets |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Prévôté d'Agimont
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demanderesses
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Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Abbesse et religieuses de l'abbaye de Félixpré | Givet |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défendeurs
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Manants et habitants de Feschaux | Feschaux (Beauraing) |