Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 14955

Cote 8B1/	14955
Numéro de sous-dossier	0
Objet du litige	Comptes, cession, rente
Année de début	1644
Année de fin	1686
Notes	Dossier extrêmement volumineux de 47 pièces sans cote ni inventaire, dont 3 énormes fardes de comptes et les pièces de procédure originelles du procès entre Nicolas Brassart et Marie Madeleine Brassart, veuve du sieur de Beugnies, devant le Echevinage de Mons
Pièces remarquables	Non défini
Lien externe	Non défini

Conseillers

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Nom
Corduan Jacques

Première juridiction: Bailliage du Quesnoy

Partie 1 - Qualité dans le procès: Indéterminé

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Dénomination	Qualité incidente	profession / fonction	titre	domicile
De Hainin (D'haynin) Philippe	cessionnaire de la terre de Preux au Sart fait par Nicolas Brassart, fils héritier féodal de Jacques Brassart, fils et héritier de François Brassart	Baron de Hamelincourt

Partie 2 - Qualité dans le procès: Indéterminée

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Dénomination	Qualité incidente	profession / fonction	titre	domicile
Brassart Marie, Madeleine	fille et héritière de Nicolas Brassart, vivant pensionnaire de la ville de Mons	Dame du Petit Wargnies

Deuxième juridiction: Parlement de Tournai

Partie 1 - Qualité dans le procès: Appelant

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Dénomination	Qualité incidente	profession / fonction	titre	domicile
De Hainin (D'haynin) Philippe	cessionnaire de la terre de Preux au Sart fait par Nicolas Brassart, fils héritier féodal de Jacques Brassart, fils et héritier de François Brassart	Baron de Hamelincourt

Partie 2 - Qualité dans le procès: Intimée

Total de 1 résultat(s).

Dénomination	Qualité incidente	profession / fonction	titre	domicile
Brassart Marie, Madeleine	fille et héritière de Nicolas Brassart, vivant pensionnaire de la ville de Mons	Dame du Petit Wargnies

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