Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 14716

Cote 8B1/14716
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeIndéterminé
Année de début1659
Année de fin1660
Notes3 pièces (parchemins) sans cote ni inventaire : comparutions
Pièces remarquablesNon défini
Lien externeNon défini

Conseillers

Nom
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Juridictions


Première juridiction: Grand Conseil de Malines


Partie 1 - Qualité dans le procès: Ajournée et demanderesse originelle
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DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Abbesse de (Notre Dame de) la Paix à Douai     
Partie 2 - Qualité dans le procès: Impétrant de lettres es lex diffamari et défendeur
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Prélat de l'abbaye d'Hasnon     

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