Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 14680
Cote 8B1/ | 14680 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | bail, Refus de paiement de rendage de terres labourables appartenant à l'abbaye d'Hasnon, privation des dépouilles à cause des lapins et des trous laissés par l'extraction de pierres blanches pour la fortification de Valenciennes |
Année de début | 1683 |
Année de fin | 1694 |
Notes | Dossier peu volumineux de 13 pièces sans cote ni inventaire, dont des rapports de visite de terres |
Pièces remarquables | Copie de cartulaire des droits de dîme, terrage, gambage et autres appartenant à l'église et abbaye de Saint-Pierre à Hasnon, seigneurie d'Anzin, renouvelée l'an 1694 |
Lien externe | Non défini |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Parlement de Tournai
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Indéterminée
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Baudou Pierre | Fermier | Anzin |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Indéterminé
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Lambert Pierre | Receveur de l'abbaye d'Hasnon |