Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 15485

Cote 8B1/15485
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeSuccession entre frères, à l'exclusion des soeurs, neveux et nièces, occupation d'une terre
Année de début1690
Année de fin1691
NotesDossier assez volumineux de 36 pièces cotées avec plusieurs inventaires
Pièces remarquables
Lien externe

Conseillers

Total de 1 résultat(s).
Nom
Couvreur François

Juridictions


Première juridiction: Gouvernance de Lille


Partie 1 - Qualité dans le procès: Indéterminée
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Vanreux (Vanreust) JeanFils de Jacques Vanreux et Marie HellinLaboureurRoubaix
Partie 2 - Qualité dans le procès: Indéterminée
Total de 3 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Vanreux (Vaureux, Vanroeux) AntoineLaboureurWattrelos
Vanreux (Vaureux, Vanroeux) GilletteRoubaix
Et consorts Indéterminé

Deuxième juridiction: Parlement de Tournai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Appelant
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Vanreux (Vanreust) JeanLaboureurRoubaix
Partie 2 - Qualité dans le procès: intimés
Total de 3 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Vanreux (Vaureux, Vanroeux) AntoineLaboureurWattrelos
Vanreux (Vaureux, Vanroeux) GilletteRoubaix
Et consorts Indéterminé

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