Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 2373

Cote 8B1/2373
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeJouissance du droit d'offrandes dans l'église de Saint-Albin
Année de début1684
Année de fin1685
NotesDossier en relatif bon état constitué de deux liasses. La première correspond aux pièces des demandeurs ; la deuxième, sans inventaire, contient les répliques des défendeurs
Pièces remarquables
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Nom
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Juridictions


Première juridiction: Doyen, chanoines et chapitre de l'église de Saint-Amé de Douai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Demandeurs
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Corné FrançoisPrêtre et clerc de la paroisse de Saint-AlbinDouai
Marguilliers et paroissiens de Saint-Albin Partie jointeDouai
Partie 2 - Qualité dans le procès: Défendeur
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Binot JeanPrêtre et curé de Saint-AlbinDouai

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