Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 14195
Cote 8B1/ | 14195 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Dons aux funérailles des chanoines de la Métropolitaine de Cambrai, fruit de la prébende, donation de l'évêque Jean |
Année de début | 1673 |
Année de fin | 1673 |
Notes | Dossier peu volumineux de 13 pièces cotées sans inventaire correspondant, dont un intendit et une information dont un extrait du registre aux dictums du Grand conseil de Malines de 1615 (procès entre l'abbaye de Saint-Aubert et la Métropolitaine de Cambrai) |
Pièces remarquables | Non défini |
Lien externe | Non défini |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Grand Conseil de Malines (huissier référendaire)
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Défendeurs
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Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Prévôt, doyen et chapitre de l'église métropolitaine de Cambrai |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Demandeur
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Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Prélat de l'abbaye de Saint-Aubert de Cambrai |