Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 2324

Cote 8B1/2324
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeRentes
Année de début1683
Année de fin1683
NotesDossier volumineux en assez mauvais état (humidité) avec deux inventaires. La plupart des pièces sont en flamand. Quelques pièces en français dont des solutions et un avertissement
Pièces remarquables
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Juridictions


Première juridiction: Noble cour de Cassel


Partie 1 - Qualité dans le procès: Demandeur
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
De Lichtervelde Pierre FrançoisEcuyer, seigneur de VrylandeIndéterminé
Partie 2 - Qualité dans le procès: Défendeur
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Haeuw PierreIndéterminé

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