Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 14001

Cote 8B1/14001
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeDîmes et terrage (Beuvry)
Année de début1700
Année de fin1731
NotesDossier assez volumineux de 51 pièces sans cote ni inventaire correspondant
Pièces remarquables
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Conseillers

Nom
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Juridictions


Première juridiction: Gouvernance de Douai et d'Orchies


Partie 1 - Qualité dans le procès: Demandeurs au principal et défendeur
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Dennetiere /D'Hennetiere Jean, Françoispropriétaire de la cense du Culot à BeuvryCensierMonchicourt
Dennetiere /D'Hennetiere Michel FrançoisFils et héritier de Jean François DennetiereMonchicourt
Partie 2 - Qualité dans le procès: Défendeurs
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Religieux de l'abbaye de Marchiennes  Marchiennes

Deuxième juridiction: Parlement de Flandre


Partie 1 - Qualité dans le procès: Appelants
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Dennetiere /D'Hennetiere Jean, Françoispropriétaire de la cense du Culot à BeuvryCensierMonchicourt
Dennetiere /D'Hennetiere Michel FrançoisFils et héritier de Jean François DennetiereMonchicourt
Partie 2 - Qualité dans le procès: Intimés
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Religieux de l'abbaye de Marchiennes  Marchiennes

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