Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 2321

Cote 8B1/	2321
Numéro de sous-dossier	0
Objet du litige	Indéterminé
Année de début	1706
Année de fin	1707
Notes	Dossier en bon état contenant deux pièces : une ordonnance de comparution et un état des dépens
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Première juridiction: Gouvernance de Douai et d'Orchies

Partie 1 - Qualité dans le procès: Demanderesse

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Dénomination	Qualité incidente	profession / fonction	titre	domicile
Abbesse de Bourbourg et dépendances				Bourbourg

Partie 2 - Qualité dans le procès: Défendeurs

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