Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 14818

Cote 8B1/14818
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeSuccession, testament et codicille de Jean de La Motte
Année de début1655
Année de fin1659
Notes34 pièces cotées avec un inventaire
Pièces remarquables
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Conseillers

Nom
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Juridictions


Première juridiction: Grand Conseil de Malines


Partie 1 - Qualité dans le procès: Ajournés
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
De La Motte FrançoisChevalier, seigneur de Bourquembray, baron d'Havrincourt
De La Motte MargueritteSœur et héritièremobilière de Jean de La Motte, de son vivant chevalier, "baron d'Havrincourt", "seigneur d'Isques"
Partie 2 - Qualité dans le procès: Impétrant de lettres d'ajournement
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Prélat de Saint-Aubert de Cambrai  Cambrai

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