Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 2303
| Cote 8B1/ | 2303 |
|---|---|
| Numéro de sous-dossier | 0 |
| Objet du litige | Troubles dans l'exercice de la fonction et des droits de pasteur (curé) du palais archiépiscopal de Cambrai |
| Année de début | 1651 |
| Année de fin | 1651 |
| Notes | Dossier en assez bon état constitué de deux liasses, sans inventaire. La première liasse contient 34 pièces de l'impétrant parmi lesquelles un intendit, un étiquet, un extrait de certains livres et registres de l'abbaye de Saint-Aubert, des pièces en latin, des extraits de livres de baptême et de mariage de l'abbaye de Saint-Aubert, une copie d'une enquête, une requête, une autre enquête, un avis d'avocats. La seconde liasse contient 15 pièces des opposants dont un intendit, un étiquet, des pièces en latin et des titres, des extraits de livres de baptême et de mariage des églises paroissiales de Saint-Vaast, de Saint-Martin et de Sainte-Marie-Madelaine et une enquête |
| Pièces remarquables | |
| Lien externe |
Conseillers
| Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Grand Conseil du roi catholique de la résidence de Cambrai
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Impétrant de lettres de maintenue obtenues du roi en son Grand Conseil de Malines le 22 mars 1651
Total de 1 résultat(s).
| Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
|---|---|---|---|---|
| Prélat de l'abbaye de Saint-Aubert à Cambrai | En qualité de curé des vingt-quatre franc-fiévés du palais archiépiscopal de Cambrai | Cambrai |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Opposants
Total de 4 résultat(s).
| Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
|---|---|---|---|---|
| Maurage Antoine | Prêtre et curé de l'église paroissiale de Sainte-Croix à Cambrai | Licencié en théologie | Cambrai | |
| Autres curés des églises paroissiales de Cambrai | Cambrai | |||
| Official de Cambrai | Cambrai | |||
| Vicaires généraux de l'archevêché de Cambrai | Cambrai |
