Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 14619
Cote 8B1/ | 14619 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Réparation de maison pastorale |
Année de début | 1705 |
Année de fin | 1706 |
Notes | 3 pièces sans cote ni inventaire : un procès verbal de comparution, une expertise et une missive (exécution par le prévôt de Landrecies sur commission du Parlement)dont l'expertise d'un maçon et d'un charpentier de la maison pastorale de Sars en Cambrésis |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Parlement de Tournai
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeur
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Poiret Jacques | Curé de la paroisse de Sars |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défendeurs
Total de 2 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Coignet Denis | Docteur en Sorbonne, abbé de Femy | |||
Religieux de l'abbaye de Femy |