Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 14525

Cote 8B1/14525
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeFourniture d'un lit et de vêtements (Douai)
Année de début1707
Année de fin1707
NotesPetit dossier de 5 pièces cotées avec inventaire correspondant
Pièces remarquables
Lien externe

Conseillers

Nom
Aucun résultat trouvé.

Juridictions


Première juridiction: Echevinage de Douai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Défendeurs
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Delille PhilippeCabaretier
Plez AdrienneEpouse de Delille Philippe
Partie 2 - Qualité dans le procès: Demanderesse
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Dufour Anne, ThérèseFille francheDouai

Deuxième juridiction: Gouvernance de Douai et Orchies


Partie 1 - Qualité dans le procès: Intimés
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Delille PhilippeCabaretier
Plez AdrienneEpouse de Delille Philippe
Partie 2 - Qualité dans le procès: Appelante
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Dufour Anne, ThérèseFille francheDouai

logos